Union libre et pension alimentaire au conjoint : grosse décision!

Par Sophie Stival

IStock_000007447130XSmall Nouvelle importante cette semaine pour beaucoup de couples (1,2 million de Québécois, en fait). La Cour d’appel donne partiellement raison à Lola (prénom fictif pour protéger l’identité de ses trois enfants) dans la cause qui l’oppose à son ex-conjoint milliardaire.

La mère de famille qui exigeait le partage du patrimoine familial avait été déboutée en cour en juillet 2009. Aujourd’hui, la Cour d’appel a rendu un jugement très surprenant en estimant que l’article du Code civil qui ne permet pas de verser une pension au conjoint de fait est discriminatoire. Et ceci, parce que ça pénaliserait toujours le conjoint qui est le plus vulnérable financièrement.


Rappelons que notre province est la championne mondiale de l’union de fait. Selon le dernier recensement de 2006, plus d’un couple sur trois vit chez nous en dehors des liens du mariage (civil ou religieux). Ainsi, les conjoints mariés et ceux qui vivent en union libre ne bénéficient pas du même encadrement légal. Beaucoup de Québécois l’ignorent, car de nombreuses lois à caractère social comme le régime des rentes, les normes du travail et l’impôt sur le revenu traitent après un certain temps (1 an pour l’impôt) ces couples mariés et conjoints de fait de manières identiques.

Conséquences financières de l’union libre
Jusqu’à aujourd’hui, les conjoints de fait unis depuis 5 ou 25 ans, par exemple, n’avaient pas droit lors d'une séparation ou d'un décès au partage du patrimoine familial ni à une pension alimentaire pour le conjoint le plus démuni. Ceci exclut, par contre, la pension alimentaire pour les enfants. 

Les conséquences financières peuvent être lourdes puisque le Code civil du Québec (common law dans le reste du Canada) n’offre aucune protection légale à ces couples. N’oublions pas non plus que près de deux enfants sur trois naissent au Québec hors mariage. Leur niveau de vie peut également changer après une séparation puisque le revenu du conjoint qui a la garde (souvent la mère) diminue souvent.

Cette décision invalide donc un article du Code civil québécois, mais la Cour d’appel laisse un an au gouvernement pour réviser sa position.

La juge de la Cour d'appel Julie Dutil écrit: «On pourrait comparer la situation des conjoints de fait à celle des femmes en matière de rémunération à l'emploi. Bien qu'elles ne soient plus stigmatisées sur le marché du travail, les effets de la discrimination dont les femmes ont été historiquement victimes demeurent quant aux questions d'équité salariale.»

Qu’en pensez-vous? Doit-on consulter le plus haut tribunal pour trancher la question (Cour suprême du Canada)?  

Autre billet :

Mariage ou union libre : mieux vaut connaître ses droits! (Cliquez ici

66 réflexions au sujet de « Union libre et pension alimentaire au conjoint : grosse décision! »

  1. Le jugdement d’apres moi n’ai pas correct. S’il y a des enfants dans le couple, je suis d’accord que leur bien-etre est assuré. La raison que les gens ne se marié plus c’est justement parce qu’il ne veul pas ce faire avoir en cas de divorce, et bien bravo meme la dedans les gens c’en mel. Majoratairement c’est les hommes dans le couple qui gagne plus d’argent et encore une fois ils ce font avoir. Les gens font meme plus aller vivre ensemble par peur de tout perdre. Merci au judgement peut favorable du judge enver l’homme. Ce judgement d’apres moi est discriminatoire puisque la loi existe deja pour ce type de couple et le judge et aller contre la loi. Corriger moi si j’ai tord.i

  2. un jugement irréfléchi ,disconnecté de la pensée québecoise, nous ne voulons plus nous marier , nous ne voulons plus être responsable a vie d’une personne qui devrait être autonome .
    il faut porté cette cause en appel.
    une chose de bonne nos bons juges de la cour d »appel ce font débouté régulièrement en cour suprême.
    richard

  3. Moi je suis avec un gars qui est séparer il a des enfants et paye une pension pour ses enfants ca c`est correcte qui paye pour les enfants.Cependant elle est sur l`aide sociale et elle a jamais même travailler de sa vie adulte je ne vois pas pourquoi elle aurais une pension pour elle elle a juste a travailler franchement on porte ca en appel.

  4. pourquoi es-ce discriminatoire les conjoints de faits sont reconnu donc ils paient les impots en conséquence et quand arrive le décès de l`un d`eux là, la loi ne les reconnait plus et il n`ont pas droit au rente du décèdé malgré tout… je crois que c`est une porte ouverte pour plus qu une pension mais aussi pour les rentes et tous ce qui vient avec…

  5. Ce jugement devrait porté en appel devant la cour suprême sans les plus brefs délais.
    Le Québec demeurait la seule province qui ne pénalisait pas les homme au sortir d’une rupture d’une union de fait. Que ceux et celles qui désirent le type de protection accordé aux couples marrié se marrient. Pour les autres qui désirent s’engager dans une union libre soient aussi libre de ne pas être responsable financièrement de son ex lorsque survient l’échec de cette union.

  6. Une décision tout à fait débile…
    Trudeau avait déjà dit que l’état n’avait pas affaire dans les chambres à coucher et il avait bien raison. Sous prétexte de remettre entre les mains du conjoint le plus fortuné le soin de veiller sur l’autre plus démunie l’état fait d’une pierre deux coups… Elle se soustrait à ses obligations de veiller à verser des sommes aux gens les plus démunis tout en empochant quand même nos impôts prévus pour de telles mesures sociales! Je suis bien d’accord que les enfants ne doivent jamais souffrir d’une séparation dans un couple mais de là à accorder en plus de la pension alimentaire, une pension au conjoint moins fortuné il y a vraiment de quoi tomber des nues!!! Cela encouragera des gens moins fortunés (et aussi dans de nombreux profiteurs) à trouver un conjoint plus riches qu’eux pour carrément se faire vivre!!! C’est vraiment une honte dans notre société libérale et démocratique de se faire imposer une telle démesure…
    En plus de créer une véritable phobie chez les couples en union libre, cela va décourager un grand nombre de gens de se mettre en couple par crainte de devoir se départir de leurs avoirs…
    Cela va engendrer un malaise sociale qui fera en sorte que des gens vivront désormais dans la solitude. Est ce que cela sera bien mieux de voir une femme ou un homme plus pauvre d’avoir en plus de vivre la solitude d’être invincé d’un foyer qui lui aurait apporté réconfort? Poser la question c’est y répondre… Les trois juges de la cour d’appel ont définitivement sauté les plombs et je suis certain que la cour Suprême leur tapera sur les doigts pour une telle errance en droit! La liberté du choix est là… Si les gens qui vivent conjointement ignorent leurs droits existants c’est à l’état à leur fournir des outils pour les informer et non de les imposer… Tout comme l’ignorance d’une loi n’est pas une raison pour l’enfreindre… Les Québécois sont déjà au sommet de l’écoeurantite aigue pour ce qui est de l’ingérence de l’état dans leur vie et je suis certain que cette décision fera sauter la marmite! Que Dieu leurs pardonne car ils ne savent pas ce qu’ils font….
    Sylvain P.

  7. Les conjoints de fait devrait plutôt, et ce, avant d’avoir des enfants et surtout lorsqu’ils prennent la décision d’en avoir, aller voir une personne compétente (notaire…) et assurer leurs arrières à l’avantage égal de chacun des parties par des papiers légaux et de leur propre chef.
    La loi n’a pas à intervenir dans ce genre de situation. C’est ça la démocratie et non quand le gouvernement prends les décisions à la place du peuple. Vous choissisez de vivre en union libre, parfait mais prenez vos responsabilités et assumez-les. Réveillez-vous si on laisse le gouvernement tout décider à notre place où allons-nous?… C’est assez, quand nous aurons perdu toute liberté de décider de ce qui est bien ou mal, bon ou mauvais, nous nous plaindrons alors de ne pouvoir décider de rien…:-) Et ce sera par la faute de quelques imbéciles irresponsables qui refusent d’assumer leurs responsabilités.
    Réagissez avant qu’il ne soit trop tard, ne laissons pas le gouvernement prendre nos propres responsabilités en main comme nos nos parents le faisaient quand nous n’ étions que des enfants, parce que ne nous leurrons pas c’est exactement ce qui est entrain de se passer…) À nous tous de décider!
    Louise

  8. L’état est bien assez dans notre vie sans être dans la chambre à coucher.
    Les couples qui veulent avoir les mêmes droits que les gens mariés, devraient soit
    se marier où faire une entente en cas de rupture. Ceux qui ne désire que partager
    une vie à deux sans obligation et bien c’est la chartre des lois et libertés qui prime je crois.
    Si cette chartre ne s’applique pas pour les couples en union libre, je crois que cette chartre
    a du plomb dans l’aile..

  9. Vite en Cour Suprême ca presse! Si on choisi d’être en union libre c’est pcq on ne veut pas payer de pension alimentaire, de patrimoine familial etc…. sinon pourquoi ne pas se marier?
    Ce jugement ouvre grande la porte aux parasites tout sexe confondu qui se feront vivre par leur ex conjoint.
    Si tu es intelligent pour 2 cennes en 2010 tu travailles pour t’assurer une sécurité et une indépendance vis à vis ton conjoint.
    Envoyez les cigales au travail….

  10. Je trouve pour ma part et surmen pour plusieurs autres, voir meme presque tout les couple en union de faits, que cela va à l’atteinte des droit et liberté de chaqun de faire sa vie comme il l’entant.
    Si justement les conjoints de faits existe, c’est justement parce qu’il ne veulent pas d’obligations quelle que soit, enversl’autressi jamais il y a rupture.S’il veulent justement etre plus protégé, il y a le mariage à l’église ou bien civil un point c’est tout. La loi a été rédiger comme sa et pour raison car moi personnelement, si cela est pour ce produire, et bien je vais perdre confiance a cette province qui en fait déja beaucoup trop de gaffe.
    Si cela est pour arrivé moi je vais considérer m conjoint comme colocataire et cela finira de meme !!! pas drôle d’en etre rendu la d’être obligé de ce cacher au gouvernement pour sa rendu la.
    En plus, l’avocate de la dite LOLA, citait hier a LCN que c’état une adaptation de société genre le battement des femmes, les relation sexuelles forcé, …… et j’en passe. C’est pas une requérente des droit et liberté de chaqun mais une fémisite radicale qui devrais etre remis a sa place pour tenir des props dérangant de meme envers tout les couples dans cette situation.
    S’il elle ce lamente pour avoir une pension, et bien elle n’a qu’a aller travaillé comme tout le monde.
    Cela va crée une nouvelle sorte de bien-être et d’assisté sociaux, trouvé-vous pas qu’il y en déja assez de meme. On paye déja pour eux autres, alors que s’il yrais travailler et bien tout le monde ce porterais mieux..

  11. Je suis absolument contre. Le gouvernement n’a pas le droit de se mêler de la vie privée des gens qu’ils soient mariés ou en union libre. Que ce soit le gouvernement, les avocats ou les avocates ou les juges (féminin ou masculin), personne ne connaît la vie privée des gens et la vie privée de chaque personne est sacrée. On ne devrait jamais aller en cour pour des raisons matrimoniales. Aujourd’hui, les gens sont cupides à l’extrême et c’est de les encourager à aller chercher l’argent des gens honnêtes qui ont gagné leur pitance durement.
    Gouvernement, avocat, avocate, juge : mêlez vous de vos affaires, la vie privée des gens ne vous regarde en rien.

  12. Les responsabilités des conjoints l’un envers l’autre et envers les enfants sont reconnus par la loi dans le mariage. Si nous sommes les champions des unions de fait c’est que les conjpoints de ces unions de fait et plus souvent un seul d ‘entre eux refuse de prendre toutes les responsabilités au sein de la vie en commun. Il est primordial et juste qu’une loi reconnaisse les unions de fait comme des unions de mariage, apres tout la seule difference n’est elle pas la reception legale de l’union.
    Il n’est pas question ici de chambre a coucher et de liberté.Peu importe l’union il ya partage … de la bouffe des depenses des taches des enfants et de la chambre a coucher , alors partageons aussi toutes les responsabilités et ce autant du coté femmes que hommes. Ce partage est reconnu dans toutes les entreprises en tant qu’actionnaire et pourquoin pas dans la vie en commun qui a tout en commun. La liberté ce n’est pas de faire ce que l’on veut mais plutot de choisir entre deux biens et de ne pas se defiler devant ses responsabilités.Si tu ne veux pas de ces responsabilités alors vit en solo.
    krass

  13. discriminatoire pour monsieur qui gagne plus que madame mais ça reste toujours madame qui s’occupe des enfants (rendez-vous, école, loisirs). monsieur commence à s’occuper des enfants seulement quand il est séparé et c’est pour payer moins de pension alimentaire pour les enfants

  14. Avez vous penser a celles qui travaillent comme des défoncées, pis les monsieurs se pognent le… et qui ne veulent pas amélioré leur sort. Bien c’est moi qui a du payé une pension alimentaire pour les enfants a monsieur, pis ca fait suer, pis en plus je serai obligé de lui en donner une……non je ne suis pas d accord avec cette décision. J’aime mieux m arranger toute seule qu y devoir une seule cennne. Cette Lola veut tout simplement profiter de l occasion.

  15. quand monsieur milliardaire a commencé a sortir avec LOLA, il avait 30 ans et elle 17. La faute est aux deux la dedans. Elle a pas poussé pour se marier pour se protégé. Lui il aurait pu se trouver une femme plus proche de son age. Voyons elle était mineur dans un pays pauvre. C’est sur que c’est pour l’amour voyons. Hein! faudrait pas etre de mauvaise foi, elle aurait sorti avec lui si il était pauvre, la richesse qu’il avait ca comptait pas voyons, c’est pour ca qu’elle demande le partage de bien et une grosse pension. Maudit qu’on est naif.

  16. Encore une décision qui va faire mal aux personnes honnêtes qui travaillent….femme ou homme. La raison principale de ne pas se marier est la pension alimentaire et le patrimoine…ce sera maintenant une raison de rester seul en condo…fini la vie de couple…
    Bravo a Lola est une petite fille qui n’a jamais travaillée de sa vie..elle veut garder ses servantes de peur de se casser un ongle en fesant le ménage…et la Juge lui donne raison! Bravo chère juge championne… !

  17. Bravo 40 ans de féminisme pour vous faire dire encore que vous êtes des êtres inférieur qu’il faut protégée des grands méchants loups que sont les québécois !
    fini pour moi le concubinage ! des filles d’un soir ou dames a faveurs locatives ca va nous couter moins cher !
    a moins que je trouve une femme plus riche que moi?????
    a suivre !

  18. C’est fou le nombre de femmes qui se plaignent quand ce sont elles qui doivent payer la pension alimentaire… Le problème c’est que les femmes demandent l’égalité des sexes mais sans les inconvénients! Les enfants n’ont rien demandé alors il est tout à fait normal que le conjoint qui en a les moyens subviennent à leurs besoins sinon on sera pris pour le faire collectivement ce qui veut dire encore plus d’impôts et ceux qui n’ont pas d’enfants vont devoir payer pour les enfants des autres! De nos jours plusieurs femmes gagnent plus que les hommes et c’est tant mieux! car a qualité de vie en est grandement améliorée; sans vouloir faire de la discrimination il est toujours mieux d’avoir un conjoint dans sa tranche salariale cela évite tous ces problèmes si votre partenaire gagne de 5000 à 10 000$ de plus que vous elle ne viendra pas vous quémandez de l’argent à toutes les deux minutes. De toute façon cette décision la ne passera jamais la cour suprême pour la simple et bonne raison qu’elle changerait le statut du tiers des personnes qui ont fait le choix de vivre en union libre cela reviendrait à les marier de force! Donc pour plaire à LoLa qui a été sortie de sa favela au Brésil et qui trouve que 500 000$ par année une maison de 2 millions des domestiques et une pension supplémentaire de 30 000 par mois ce n’est pas assez on va changer le code civil?

  19. Je crois également que ce jugement est inadéquat. En effet, le mariage existe déjà pour les femmes qui pensent à leur protection à long terme. Je crois que les hommes préfèrent l’union libre car ils refusent de s’engager (preuve d’amour sérieuse) et d’en porter les responsabilités ( serait-ce une signe d’immaturité?) et les femmes qui les suivent dans cette voie sont pénalisées en cas de séparation. à mon avis, les femmes ont tout avantage à exiger le mariage avec leur conjoint, et la réponse de celui-ci devrait convaincre madame du sérieux de ses intentions et non seulement de jouir et jeter après usage. Donc que les conjoints de fait acceptent que s’ils refusent de s’engager ils en subiront les conséquences financières qui en découlent et malheureusement ce sera les femmes plus souvent qu’autrement, donc à bon entendeur salut.

  20. Bonjour
    Ce jugement n’a pas de sens…. SI le ou la partenaire demeure avec un nouveau conjoint.
    Exemple: Si moi et ma conjointe se séparent et que celle ci laisse son lucratif emploi et va demeurer avec son nouveau chum qui lui gagne un salaire beaucoup plus élever que moi et bien, avec ce jugement je vais devoir lui verser une pension même si déjà je paie une grosse pension pour subvenir aux besoins de mes enfants.
    Que va t-il me rester ?…..Je crois que beaucoup vont se retrouver sur le BS… au moin ils auront de quoi pour vivre.
    P.

  21. Un mariage c’est un contrat et une entente à deux il n’y a que dans les films Hollywood que ca se passe de manière spontanée. Si une femme a un patrimoine important tout d’un coup elle se défile du mariage quand c’est le cas contraire le mariage est une preuve d’amour indispensable! Et il ne faut pas se le cacher un homme qui décide de se marier c’est à ses risques et périls la balance penche fortement du côté de la femme au Québec pas besoin de connaître sa compétence en matière parentale on lui donne tout de suite les enfants a moins qu’elle soit toxico ou ait des problèmes judiciaire… L’infidélité ne peut être prises en compte dans notre système et ainsi de suite tout pour que l’homme se fasse avoir alors la solution est simple on vivre comme conjoint de fait tout payé moitié moitié et si ca ne marche plus chacun part avec ce qui lui revient sans profiter de l’autre et les enfants en garde partagé c’est tellement plus sain quand personne tente de profiter de l’autre! Les gardent une bonne relation refont leur vies et les enfants ne sont pas pris au milieux des chicanes d’argent!

  22. Au premier abord, on pourrait penser que c’est un bon jugement. Cela permet de protéger le/la plus démuni(e).
    Mais en fait que voulons nous que les plus démunis soient protéger et je parle ici des enfants. La loi est claire à ce sujet et ces enfants sont bien protégés. En ce qui concerne le conjoint moins forutné. il/elle connait au départ la situation.
    Si cette situation ne lui convient pas, il y a différentes façons de la résoudre : mariage, contract entre partenaires et même laisser son/sa conjoint(e).
    Je viens de laisser ma partenaire de plusieurs années. Avec tout cela, je lui laisse la maison sans compensation. Je paie une pension pour mes enfants. Je m’occupe d’eux une semaine sur deux comme un père responsable. Et j’étais un père responsable bien avant la séparation.
    Pour arriver dans tout cela, je travaille plus fort afin de remplir mes obligations financières. Alors pourquoi devrais-je payer pour mon ex-conjointe? Si elle veut plus d’argent, elle peut faire comme et travailler encore plus. Déjà que pendant notre union, elle avait arrêter de travailler à temps plein, parce-que cela lui convenait et cela sans vraiment me demander mon accord.
    Le cash cela ne pousse pas dans les arbres. Je ne me pogne pas le cul pour le gagner!!!

  23. Jugement qui manque de jugement !!! Je connait un couple d’ami qui vivent ensemble et se partage les coût de cette façon : le gars paye tout ce qui se rapporte à la maison (taxe, électricité, hypothèque) et sa blonde paye cable, téléphone, internet et l’épicerie. Ca coute moin cher à la fille que de rester en appartement et elle vie dans une belle maison. Moi je trouve ce princippe très bien car de toute façon, à 500$/mois pour un logement tu a bien beau y vivre 25 ans tu ne devient pas propriétaire pour autant. À leur retraite, le gars aura une maison payé et la fille des REER, à condition que ca ne lui coutait pas plus qu’un loyé lui couterait.
    Quand est-il des couples où la femme décide volontairement de tirer un trait sur sa carrière pour élever ses enfants ??? Si il se sépare, le gars devrait donné la moitié de sa maison à la fille ??? Moi je dit non !!!! 99% des femmes travailles de nos jour, on est en 2010 pas en 1920 !!!! Le parent le plus riche doit absolument payé une pention pour les enfants mais en aucun cas un adulte, majeur et vacciné, devrait faire vivre un autre adulte majeur et vacciné !!! Et si la personne qui demande la séparation est la même qui demande la pention ont fait quoi ??? Et si le gars à acheté sa maison quand il était seul, qu’il ce met en couple avec une fille alors qu’il a déjà payé 50% de sont hypothèque seul et que la fille paye la moitié du 50% restant, donc 25% de la maison, je ne voit pas pourquois si ils se séparent la fille aurait droit à 50% de la maison.
    Un autre fait qui me dérange dans cette histoir est le discourt de plusieurs dame ici qui tapent sur la tête des mechants hommes qui les ont laissé. Premièrement, si vous n’avez rien vue allé et que comme une dinde vous avez payé les factures sans demander au monsieur de vous aidé, faite votre mea culpa car comme on dit, on apprend de nos erreur. Deuxièmement, pourquois quand c’est à l’homme de payé vous dite : Envouye paye mon cr… !! et quand, pour les rare foi que se serait à la femme de payer vous dite: C’est ca !!! Pour une foi qui en a une qui gagne plus que son moron, faudrait qua paye pour le faire vivre. D’autant plus que dans 99.9999999999% des cas c’est la femme qui ramasse les enfants. Pourquois quand un homme n’obtient pas l’emplois auquel il a postulé c’est parce qu’il n’avait pas les compétances mais quand une femme vie la même situation elle n’obtient pas l’emplois à cause que c’est une femme ??? À croire que le malheur des femmes est plus grave que celui des hommes. Troisièmement, mesdmes, vous méritez d’être sur un pied d’égalité avec les hommes mais ceci implique que vous devez aussi avoir les même privilège !!! Donc pas de passe droit !!!

  24. Pas certain que l’on peut se dégager de toute responsabilité dans la vie, la preuve est que même dans les unions libres le couple à une responsabilité vis-à-vis des enfants.
    Vis-à-vis de toutes les autres lois y compris celles de l’impôt les unions libre ont les même avantages et inconvénient que les couples mariés.
    Vis-à-vis d’eux même soudain ils ne sont plus responsable de rien. Étonnant! L’union libre est un refus d’engagement, au Québec, cautionné par l’État.

  25. Ce que Lola réclame c’est une pension pour elle, c’est une situation particulière qui doit être traitée de manière particulière et non comme une jurisprudence.
    La situation des femmes est différente de celle de l’époque de Thérèse Casgrain, alors qu’à jjuste titre les femmes réclamait plus de droit. Il y a plus de femmes que d’homme aujourd’hui dans les facultés universitaires ce qui veut dire que les femmes ne sont pas en état d’infériorité, elles peuvent se débrouiller et gagner leur vie correctement. Alors Lola au travail ma belle.

  26. Dernière note de ma part.
    En mariage comme en union libre il devrait exister des contrats qui établissent les responsabilités de chacun. Si il y a contribution au patrimoine commun cela doit être écrit quelque part et de manière juste.
    Les notaires devraient prendre cette initiative dont le but est de protéger les deux parties car il ne faut pas oublier que nous avons des obligations les uns envers les autres, et que l’nion libre ne peut faire table rase de tout.

  27. Félicitations pour l’excellent jugement de nos juges québecois.
    Imaginez, deja que les pensions alimentaires pour enfants peuvent franchement détériorer le niveau de vie du parent payeur si le parent qui a la garde des enfants n’a pas trop de revenu, imaginez si en plus s’il doit payer pour le conjoint démuni!?
    Comme dans mon cas, mon ex travaillais au noir, on a deux enfants et je ne gagne pas le salaire  »d’Éric »’. je dois supporter 100% des frais pour enfants puisque son salaire est de  »zéro » et elle veut me faire payer au max. Avec ce jugement, elle est morte de rire. son revenu est de  »zéro » ! Et puis dans le pire comme elle le dit si bien, elle peut aller sur l’aide social ou encore retourner aux études et me laisser la faire vivre pour que je  »paye, moi le sale ».
    Donc quoi? Je serai amputé de 50% de mon salaire net pour subvenir a elle et mes enfants? mes enfants c’est normal, mais encore la, les conjoint(es) qui le désirent vraiment, peuvent profiter de ce systeme au maximum pour se venger de l’ex et pour se faire vivre a fond.
    Et puisque ce n’est pas tout, si je me fais une nouvelle conjointe, elle devra supporter le fais que je gagne la moitié de mon véritable salaire pour faire vivre l’ex-parasite?? La plupart passera son chemin bien évidemment. Finalement je suis cuit avec cette décision completement illogique.
    Bravo encore une fois, chere Cours d’Appel.

  28. En lisant tous ces commentaires, je comprends une chose des hommes, ils ne veulent pas se marier car ils ont peur d’en être pénalisés financièrement et considèrent que les femmes qui décident de rester à la maison ne sont que des profiteuses. Ils considèrent sans valeur la contribution domestique des femmes qui les « entretiennent » comme une « mère » pendant des années sans en retirer une quelconque appréciation ou reconaissance monétaire. Or qu’ils pensent à ceci, si elle s’occupe des enfants, des devoirs, de la bouffe, de l’épicerie, de la vaisselle, des commissions, des lifts aux enfants, du ménage, etc, et bien l’homme qui revient du travail n’a qu’à s’asseoir devant la télé en attendant que le souper soit prêt, manger et se reposer, est-ce le cas quand sa conjointe travaille à plein temps? Cette qualité de vie qu’elle lui procure n’a t-elle-pas de prix à ses yeux, une fois qu’elle aura sacrifié sa vie pour ses enfants et son mari et qu’on ne voudra plus d’elle, il ne lui resterait rien? Le problème c’est que les femmes n’ont jamais réussi à convaincre les hommes que leur travail domestique avait une valeur et UNE GRANDE. Et maintenant elles sont victimes de leur erreur.

  29. Je suis une conjointe de fait et, n’étant pas riche mais capable de me faire vivre, je ne demanderais sûrement pas une pension alimentaire à mon conjoint. Je suis une femme responsable qui ne profite en aucun cas des autres. Je n’en reviens tout simplement pas de ce projet de loi. Mesdames, assumez-vous, vous êtes encore en arrière de plusieurs décennies, prenez-vous en mains plutôt que de vous asseoir sur votre divan et écouter vos programmes de télé-réalité comme l’ex-conjointe de mon conjoint. Ayez plus de fièreté! Moi j’aurais honte à votre place. Il y a plein d’handicapés ou de personnes malades qui ont le mérite d’aller travailler. Bravo pour ces personnes!
    Messieurs, je vous compends d’être révoltés. Vous perdez votre entrain au travail, vous avez le goût de tout lâcher… Il n’y aura plus de place à l’amour et à la sincérité. On aura peur d’investir dans les sentiments. La bisbille a commencé dans les couples depuis hier. Des chicanes et des chicanes, des enfants encore plus malheureux… Messieurs et Mesdames les juges, sauvez toutes ces personnes qui voient leur vie basculer… On verra de plus en plus de personnes vivant seules ce qui amènera plus de maladies, de suicides et de paranoïa.

  30. @ Jocelyn B.
    J’ai vécu au début de mon mariage qui a duré 11 ans une situation semblable, chocante et révoltante, nous sommes allé en conciliation, malgré cela je suis tombé sur une concilliatrice du Ministère féministe qui m’avait pris en grippe et qui voulait me le faire payer.
    J’ai mis le point sur la table, j’ai pris un avocat et en moins d’une semaine j’ai mis fin aux abus de madame, qui a du se contenter d’une juste mesure, la vangeance avec complicité à fait long feu.
    C’est pourquoi je crois que chacun devrait s’imposer un contrat écrit pour mettre des limites raisonnables dès le début, union libre ou mariage c’est la même problématique. UN CONTRAT.

  31. @ Louise
    Louise à raison dans la mesure où les femmes ne cherchent pas à se venger. Louise à raison à bien des égards car SI les hommes en majorité demeuraient à la maison et jouaient le rôle que les femmes jouent encore et ont joué dans le passé vous pouvez être certains que la face de la société changerais car les hommes seraient les premiers à crier à l’injustice.
    Alors une juste mesure dans les deux sens, si les individus ne le font pas alors il est de la responsabilité de l’État de le faire. Ce que les Canadiens des autres Provinces ont compris vis-à-vis des femmes les hommes et les femmes du Québec ne l’on pas encore compris. Il existe une responsabilité que nous avons les uns envers les autres et l’union libre n’est pas une loi juste en elle même.

  32. mon ex vit avec un autre depuis 12ans madame a decider de ce venger pour notre divorce en me
    faisant payer le max monsieur gagne plus que moi et je dois quand meme lui donnez un tiers de mon salaire ordonnez par la cour a cause de son obesite morbide qu elle dit donc incapable de travaillez
    si la loi est changer vont-ils etre considerez comme maries pourrais je arretez de payer ou bien si elle
    se separe du present conjoint va-t-elle collectez deux pensions alimentaire …
    merci messieurs et madames la juge on comprends pourquoi vous etes nommes
    et non pas elus comme aux etats unis

  33. C’est scandaleux, un tel jugement ça ouvre la porte à des abus de la part du conjoint le plus pauvre.
    Au Québec, il y a aucun contrat valable que des conjoints de faits peuvent signer devant notaire pour partager le patrimoine familial. Le contrat serait considéré non valide, parce qu’il n’est pas reconnu par une loi. Le seul moyen d’avoir ça part s’est de payer comme co-propriétaire. Le patrimoine familiale inclus : la résidence principale, la résidence secondaire ( chalet), voiture ( qui sert au transport de la famille) , RÉER et les meubles meublants ( la résidence principal et sécondaire). La juge a outre-passé sa compétence, la loi est claire, il faut être marié pour profiter du partage du patrimoine familial. Il faut pas oublier que ça s’arrête pas là lorsque vous être marié. Si vous avez pas choisi un régime matrimonial lors du mariage vous être automatique sous le régime d’acquêts et là vous vous faites laver comme du monde, tout ce qu’il n’a pas été partagé dans le patrimoine familial va être partagé là ( exemple : vous avez des immeubles à revenu, actions de compagnie etc….) Alors ne vous mariez pas c’est encore pire. Ça va faire les abus, on travaille pas tout sa vie pour avec une retraite doré pour ensuite perdre la moitié parce que madame ou monsieur veut plus reste et qu’il a pas bougé le petit doigt tout ça vie. Si d’un cas, je travaille commme un défonce je paye la maison et tous les dépenses parce que madame veut pas travailler ou très peu qualifié, c’est le boute de la mdr que je lui donne la moitié de ce que je possède surtout si on est seulement conjoint de faits.

  34. Moi je ne trouve que ce n’est pas juste. Moi je me suis séparée et cela m’a coûté très cher pour la garde des enfants, et je n’ai même pas eu ma juste moitié pour la maison et les meubles et j’ai payé des tas d’années toute seule, et je pense qu’il ne mérite pas d’avoir une pension de ma part, surtout qule de celle de l’enfant est minime pour avoir la sainte paix.
    Je trouve que cela pourrait refaire vivre à trop de gens de la dépression et anxiété, surtout que lorsque c’est rencontré, la loi n’était pas ainsi faite. Donc je pense que si un jour cela arrive, ce doit être seulement pour les nouveaux conjoints de faits….. qui prendront encore plus de précautions que nous aurions, nous, pu en prendre en sachant cela. Donc moi je suis contre, et je suis la femme qui travaillais et qui a subit trop de choses, pour encore m’embarquer dans une autre roue… il est capable de travailler alors qu’il fasse comme moi. Mon patrimoine avant lui ne lui appartient pas non plus….c’est que de reculer dans le temps cela…rien de bon.
    Salutations

  35. Il y a aucun contrat valable s’il y a pas mariage. Lorsque vous vous mariez, vous avez le choix entre deux régimes de séparatiion de biens ou régime d’acquêts. Dans le régime de séparation de bien vous garder ce qui est à vous et le conjoint fait de même. Sous le régime d’acquêts, c’est le partage de tout ce que vous avez eu pendant le mariage par exemple si votre maison été payé a 50% lors du mariage et que lorsque vous divocez elle est complètement payé, vous allez pour voir sauver 50% de la valeur de la maison lors du mariage. Exemple la maison valait 200 000$ lors du mariage, vous aviez 100 000$ de payer mais si la maison vaut aujourd’hui 500 000$ le 400 000$ de différence devra être séparé. Mais, d’abord le partage se fait dans le patrimoine familial et ensuite si les conjoints sont pas satisfait on va au régime. Pour voir le cas de la maison qui est dans le patrimoine familial. Dans le patrimoine familial, le calcul se fait comme suit 100 000$ + 50% ( 400 000) et là on separe l’autre 200 000$ à deux. Ce qui fait que c’est 400 000$ pour Monsieur et 100 000$ pour madame. Alors ce sur que la femme va refuser, alors il vont aller sous le régime , si vous avez choisi la séparation des biens, elle aura pas grand chose mais si vous avez choisi le régime d’acquêts le calcul de la même maison c’est 100 000$ protèger et c’est séparation du 400 000$ à deux , donc 300 000$ pour monsieur , 200 000$ pour madame.
    La morale de l’histoire soit ne vous mariez pas ou bien choissiez le régime de séparation de bien.

  36. Outré!! Celà fait maintenant 17 ans que je suis séparé (re-marié il y a 11 ans), et mon ex nous a coûté, au bas mot, $ 25 000 à ce jour en avocasseries de toutes sortes afin de toujours vouloir m’extorquer le max de fric. J’ai eu deux enfants (jeunes adultes maintenant) avec elle, et j’au un enfant adolescent avec ma femme actuelle. Mon ex me réclame toujours des « arrérages » de pension alimentaire (que j’ai réussi à casser TROIS fois auparavant devant les tribunaux — ils jugeaient celà abusif de sa part!!! — le tout, évidemment, à grands frais d »avocats). Il va se passer quoi avec ce jugement à la con en ce qui me concerne? Un petit tour chez son avocat et on reviens en cour pour repartir case zéro pour qu’elle fasse changer les jugements précédents?

  37. @ Marcel
    Il est possible de signer un contrat d’affaire entre deux personnes, il ne s’agit pas d’un contrat matrimonial mais bien d’un contrat d’AFFAIRE alors que l’on identifie et donne une valeur aux bien principaux tels que les propriétés résidentielles ou les propriétés commerciales ou autres.
    La propriété individuelle est transférée à une corporation dont chacun à une part et des obligations.
    Un contrat d’affaire signifie que les propriétés appartiennent à l’entreprise et non aux individus. Ex une corporation où la part de chacun est établie. Trouver un bon conseiller financier ou un bon notaire ou changer de conjoint et trouver un conjoint qui veut s’engager et se marier. En se limitant uniquement aux biens immobiliers il est possible de s’entendre.

  38. avec cette loi plus personne ne voudras s’engager…et d’un coté comme de l’autre…n’oublier pas que n’importe qui peut laisser son emploi pour exiger une pension,,,,avis aux contracteurs commencer a bâtir des deux et demi si cette loi passe…..dans ce jugement on vois bien qu’être nommé juge et non élu les critères ne sont pas pareils…..je vous souhaites qu’une lumière s’allume

  39. cette femme a les moyens de le faire et c`est bien pas nécessairement dans son cas mais il y a des cas ou vraiment ca na pas de sens… le gouvernement devrait être plus a ces affaire aussi, pourquoi justifié les conjoints de fait lorsqu`il s`agit de payer nos impots et quand l`argent devrait allé au citoyens là les conjoints de fait ne sont plus reconnu. deux poids deux mesures comme d`habitude avec ce gouvernement. même si tu es 30 ans à payer de l`impot comme conjoint et ce sans être marié légalement, `si un des deux conjoints décède et bien tant pis pour l`autre car là le gouvernement ne lui donnera pas la rente de l`autre puisqu`il ne sont pas marié… quel sorte de justice avons-nous??? j`espere qu`elle gagnera pour toute celle qui ne peuvent s`en sortir facilement , je ne parle pas d`abus même si dans son cas ca l`est, grace a elle au moins certain(e)s dans le besoin vraiment aurons peut-être plus de chance. et si cela pouvait créé un précédent dans la justice pour les rentes et pensions alors pourquoi pas. parfois il faut voir plus loin que son nez…

  40. Ceci est une grande victoire pour le nouvel aire des collecteuses de pension ,et,beaucoup de gens ne voudra tout simplement pas s`engagé ,une grosse perte pour la vie de couple !

  41. Madame vit dans une maison des nousnous chauffeur privé école privé.Je crois qu’elle chercher un emploi,ou un montant forfétaire laissser à la banque receuille les intérêts, elle est gâté qu’elle arrête dese pleindre

  42. Je me demande on fait quoi avec une ex qui n’a jamais vraiment voulu travailler ou qui lâche sa job car voyager une heure matin et soir c’est trop fatiguant pour elle. Mon mari à payer à son ex des cours pour qu’elle finisse son secondaire ce qu’elle n’a jamais fait. Il lui a demandé à plusieurs reprises d’aller travailler et elle n’a jamais voulu. Il ne sait pas marié avec elle car il savait qu’il ne voulait pas vivre avec elle toute sa vie. Elle restait donc à la maison mais, c’est mon mari qui devait ramasser la maison à la fin de sa journée de travail et c’est lui qui devait faire le lavage et il s’occupait de leur enfant seul durant ses journées de congé car elle était trop fatiguée et devait se reposer. Ils ont eu un enfant ‘surprise’ ensemble au moment ou mon mari lui a dit que ça ne fonctionnait plus très bien ensemble et que peut-être ils devaient envisager la vie chacun de leur côté. Il a la garde et elle veut une pension pour la fin de semaine sur deux qu’elle a son enfant ce que mon mari refuse de lui donner puisqu’il paie tous les frais lier à leur enfant et ne lui demande rien. Avec ce verdict pouvez vous imaginer ce que ça va faire. Il a pourtant voulu se marier avec moi nous avons pris la décision d’avoir des enfants ensemble nous allons devoir diminuer la qualité de vie que l’on donne à nos enfants ( le sien et les deux notres) pour donner une pension à une personne qui a dit à mon mari que si il voulait une pension lorsqu’elle travaillerait et bien qu’elle se mettrait sur le BS pour être sur de ne pas lui donner une cenne. Et là avec ce jugement c’est peut-être bien lui qui devra lui en donner une. Je suis une femme et je ne suis pas d’accord avec ce jugement. Une pension pour des enfants oui ce qui est tout à fait normal mais pour un autre adulte et bien lèves toi et va travailler. Ça va juste donner la chance à ceux qui ne veulent pas travailler de se pogner le cul et de se faire vivre par l’autre qui lui devra travailler plus et fait des heures supplémentaires pour garder une niveau de vie correct et quelle nouvelle conjointe à envie d’avoir toujours l’ex dans les pattes à quémender de l’argent à chaque journée de paye???!!!

  43. Messieurs, du calme! Il est clair que seul les hommes qui se sentent visés ont partager leur histoire ici! J’ose espérer qu’il y a encore des hommes qui réalisent qu’une mère qui élève les enfants que le couple a décidé d’avoir fait un travail colossale en restant à la maison! Personnellement, j’ai 4 enfants. Je suis mariée et j’ai toujours travaillé simplement parce que rester à la maison c’est TROP DIFIFICLE pour moi! C’est plus facile de bâtir des entreprises et de gérer des adultes!
    Vous ne savez pas ce que c’est de s’occuper des enfants à temps plein, jour et nuit, faire du ménage, du lavage, des repas, procurer des soins, etc. Ca mérite un salaire je vous le garantie! Il n’y a aucune raison pour que la femme souffre financièrement d’avantage que l’homme dans une séparation.
    Je ne vois pas pourquoi c’est frustrant pour les hommes de partager ce qui a été acquis pendant l’union avec la femme qu’ils ont choisi pendant ces années lorsque ça se termine, c’est déja une situation malheureuse et la pension alimentaire pour la femme n’est pas éternelle non plus! C’est un coup de pouce afin de se replacer.
    Mais je comprends aussi qu’il y aura toujours de l’abus, mais l’abus c,est des 2 côtés. (la femme en veut trop ou l’homme se cache, transfère ses avoirs à quelqu’un d’autres, etc.) J’ose espérer que la majorité se trouve au milieu!

  44. Je connais pas toutes les faits de la situation de Lola,,, une pension alimentaire de pres de 600.000 $ par annee, une maison fourni avec cela, chauffeur inclus, et ses enfants vont dans une ecole privee et du personnel a son service. j’ignore l’age de ses enfants,,, si ils sont encore jeune cela se comprends d’etre rester a la maison pour l’education. Pour une pension pour elle, cela me semble un peu exagerer de sa part, car rien de l’empeche de travailler de refaire une fierte . elle ne semble pas inapte au travail.
    Je connais bien des femmes qui sont vraiment partie de zero ou en bas de zero,, elles se sont retrousses les manches…et aujourd’hui en bonne posture. Meme choses pour les gars.
    Cependant, je suis pour des cas speciaux… un ex conjointe donc le fils ou la fille est atteint d’une probleme important de sante doit elle doit constamment s’occuper 24 hrs sur 24hrs , je suis d’accord que l’ex paye une pension pour l’enfant et la mere.
    ou l’ex conjoint ou conjointe avec enfant ou pas donc l’etat de sante est precaire doit bien recevoir monetaire de l’appui de l’ex ou bien dans le cas dans le cas de conjoint (e) donc il est le support pour ses etudes .
    cela devrait etre du cas par cas….
    les paresseuses et profiteuses aptes au travail, ne devrait meme en avoir de pension alimentaire comme j’ai pu lire ci haut, c’est vraiment de l’abus,
    le cas de Lola me semble un peu fort…..
    comme je suis un lecteur du journal de montreal, je lis et remarque beaucoup des conjointes qui ont marre des ex de leur conjoint actuel, et meme l’une d’entre d’elle est oblige de se « cache » pour ne pas avoir d’ennui avec l’autre.
    pour conclure, je ne suis pas un sociologue, mais je suis partisan pour une bonne entente entre l’ex conjoint et conjointe .
    on verra ce qui arrivera

  45. Il est désolant de voir que 3 personnes décident du sort de 1.2 millions d’adultes qui avaient consciemment fait un choix pour toutes sortes de raisons (bonnes ou mauvaises).
    Un des deux conjoints qui exigent le mariage et dont l’autre refusait se quittent surement et ainsi personne n’était en état d’esclavage.
    Je crains que cela génère de la violence et des conflits superflus chez cette catégorie de conjoints qui antérieurement étaient affranchis d’obligations monétaires.Nous sommes en train de nous créer une société dégeulasse ( finances publiques, interdits de toutes sortes, environnement,scandales à répétition,obligations entre les personnes etc etc)

  46. je sius d accord pour le partage des biens acquis depuis l union mais pas une pension ,,car une fois de plus ,depression suicide violence crime passionnel et encore quoi apres apres trois separation la persoone a tout perdu alors il ne reste que assez d argent pour deux balles une pour lui et une autre pour l autre

  47. salut il va falloir vous dire ex; c’est l’oeuf ou la poule qui est le plus important. les avocat(e) c’est leur gagne pain d’aller devant les tribunaux .arreter de beurer les citoiyen et de manipuler le monde comme si q’uon serait des pion une foie pour toute arreter cela. EX;derriere des portes des tribunaux jai deja vue et entendue le juge de faire fermer la bouche a une personne. ceux la qui va en cour. et une vrais folie ta pas le droit de t’exprimer ses q’uoi . quand que les autoriter on un tueur ou autre perdu de se bas monde d’la c’est ceux la que vous devaient mette le paquet et d’arreter une bonne partie dela contreverce de ce monde et de respeter les traivailleur (e) de se monde

  48. @ Sophie
    Je suis d’accord avec Sophie. Si une majorité d’homme vivait la situation financière et professionnelle des femmes en travaillant et vivant à la maison, la société serait bien différente, les hommes serait les premiers à utiliser leur pouvoir pour changer les choses. Sauf les abus, qu’un homme sage voit venir, les femmes modernes au bout du compte se comporte de maniere raisonnable.
    Sauf les femmes abusives qui cherchent vengeance, les femmes de maniere generale sortent decue et ameres des Unions libres.
    Beaucoup d’homme et de femmes imposent à un partenaire une situation qu’il ne veulent pas: la peur de rester seul, l’effort et le temps qu’il faut pour trouver une personne qui veut s’engager ne laisse pas toujours un choix facile au partenaitre qui veut s’engager.
    UNE PRÉDICTION: la cause ira jusqu’à la Cour Suprème et celle-ci ne se gènera pas pour défaire une loi du Québec qui n’est pas conforme à ce qui se fait dans l’ensemble du Canada.
    Les Québécois et Québécoises auraient intérêt à voir ce qui se passe ailleurs au Canada pour connaitre les limites de l’ Union libre.
    MERCI A CEUX QUI NOUS PERMETTENT D’ECRIRE CES BLOGUES.

  49. @KAT
    Pas ceertain qu’un juge va accorder une pension a une femme qui ne fait aucun effort pour se prendre en main surtout si l’homme assume toute la responsabilite vis-a-vis de l’enfant.
    Les juges appliquent une loi ils ne la font pas mais il y a aussi une question de bonne foi dans des cas d’adultes consentant, il y a suffisemment de jurisprudence pour ecarter des demandes abusives surtout dans le cas d’union libre consentie entre couples sachant qu’ils ne voulaient pas s’engager.

  50. Malheureusement avec un tel jugement, les hommes et les femmes ne voudront plus demeurer ensemble car il ne faut pas oublier qu’il y a beaucoup de femmes qui gagnent un salaire plus élevés que leurs conjoints. Il va y avoir beaucoup de séparations et de la violence et personne ne sera gagnant. À cause d’une tête folle comme Lola, les couples et l’amour vont prendre le bord. Il serait préférable pour cette Lola qu’elle prenne l’avion et qu’elle quitte le pays ainsi que son avocate.
    Lola devrait travailler dans des maisons d’hébergement pour lui mettre de l’intelligence dans la tête. Je suis divorcée, d’accord j’avais une pension pour mes enfants mais je me suis trouvée un emploi et j’étais fière de gagner mon propre argent. Si vous voulez gagner de l’argent ouvrez-vous un commerce de déménagement. Ce sera le chaos et il va manquer des logements.

  51. Et oui encore une fois notre gouvernement va etre avantagé,il vont nous refillé la note et ont va payer a leur place et les avocats vont ce remplir les poches,bravo!!!!!!!!!!!!!

  52. moi je ne suis pas d’accord avec ette loi ,oui d’acord pour la pension des enfants ,mes la femme qu’elle cesse de toujours écraser l’homme ,dans ma famille j’ai connu cette situation avec un de mes garcons qui payait c’est du et que madame n’était jamais contente ,que les femmes se prennent en main pour leur honneur ,et reprendre le chemin du travail , moi personnellement c’est ce que je pense elle ne sera que plus heureuse bonne chance a tous je suis une grand maman de 77 ans et j’en ai vu de tous les couleurs

  53. La cour d’appel a manifestement erré en droit. Au Québec, l’union entre deux personnes est régie soit par les effets du mariage, soit par les effets de l’union civile. Si un couple désire se protéger l’un contre l’autre, les conjoints n’ont qu’à se marier ou s’unir civilement. S’ils ont choisi de vivre en union de fait…, il font aussi le choix de n’avoir aucun droit l’un vis à vis l’autre. C’est comme cela qu’a été pensé le Code civil du Québec. Ce n’est pas parce que plus de couple désire vivre en union de fait qu’il faut leur enfoncer à travers la geule une législation qui entraîne des droits et devoirs. Si les couples veulent avoir des droits et devoirs l’un vis-à-vis l’atre, les institutions sont là pour ce faire: le mariage et l’union civile. Il n’y a aucune discrimination. Le choix revient au couple. C’est tout. J’espère que la cause sera portée en Cour suprème. Ça n’a pas de sens que des juges, en mal de sensationnalisme, viennent, par des jugements erronnés, perturber l’ordre établi.

  54. Bonjour voici une petite expérience que j’ai vécu il y a plusieurs année, j’ai vécu 7 ans avec un homme.Lorsque nous nous sommes connu nous étions sur le bs. pas un sous en poche et lui pas d’instruction et moi un secondaire 3. au décès de ma grand-mère, j’ai reçu un montant qui nous a permis de nous achèter une maison. et en plus j’ai eu un accident d’auto qui m’a valu une somme d’argent qui nous a aidé à nous sortir des dettes qu’il nous a fait et monsieur c’est mis a faire la belle vie et rencontrer des pitounes. après tout ca nous nous sommes quittés. moi j’ai tout perdu, maison que j’ai aidé a financer, auto, meuble, et en plus le bs ne voulait pas aider tant et aussi longtemps que la maison n’ était pas vendue, bref je suis retrouvée à la rue sans un sous et rien à me mettre sous la dent et en plus de violence par le passée avec lui et une dette 10 000$, une chance que ma mère qui était sur le bs m’a recueilli et une amie qui m’aidée a me trouver un emploi se qui m’a permis de me sortir du trou.
    Pour ma part je crois que la cour, ou le gourvenement devrait faire quelque chose pour les conjoints(es) de fait. comme analyser le temps passé en union de fait et avoir un certain partage. ou bien des droits sur la durée de la vie commune. Parce que les factures au fil des années disparaient et comment prouvé les dépenses que l’un ou l’autre a fait durant les années. sans exgigez une pension mais plus un dédommagement pour les années passées avec l’autre et basé sur le revenu des deux parties et des papiers qui disent ce que chacun possède et ce que le couple on acquit pendant leur vie connue. Parce que quand tout va bien pas de problème mais après les mots s’envolent et les écrits restent. pour ma part je me suis fait plumer 2 fois et maintement je suis plus prudente. Je suis maintement heureuse depuis 15 ans et j’ai bon travail qui me permet de faire ma part dans mon couple en union de fait avec de bons papiers.

  55. Hey Les juges ! Il faut mettre la loi ! Vous les hommes ! Vous jouez au yoyo avec les femmes ! Vous changez idée des que les enfants vient au monde et que vous trouvez plus votre femme belle ! VOILÀ! Conjoint fait ont n’ai dans merde, lui il se pète la grosse vie avec une autre femme ! Vivre l’argent !
    Tout monde est fou, car monsieur paye pension et madame recoit une pension ! Gang Épais ! l’argent revient au même endroit ! Si tout monde aurait l’interêt pour les enfants, ont ne se sépare pas pour une petite chicane ! Vous les hommes, vous rêvez la femme idéale ! Pourtant ta première rencontre étais la tienne pour avoir fait des enfants ! Oui ! Conjoint fait devrais être pareil au mairiage, car i ly a autant d’abus en vers les femmes. Homme peureux de vous marier et mais faire des enfants à gauche à droite c’est votre droit de changer sans payer, vous me faite chiez .
    METTEZ LA LOI AU CONJOINT FAIT ! MONSIEUR LE JUGE

  56. ben voyons donc pourquoi quand viens le temps de faire nos impot de calculer notre droit aux allocation familal tps tvq nous serions considéré comme des gens marier et quand viens le temps d’une rupture ha la non madame est plus considérer si il veule pas considérer les conjoints de fait aux meme titre que les gens marier bien que se soit dans toute les sphères que nous soyons alors considérer comme colocataire et si le gouvernement nous reconnais comme les gens mariès et bien sa auras peut etre effets contraire sa responsabilisera les hommes et il y penseront deux fois avant de se mettre en couple ou de se séparer sens réfléchir et ces t’ont jamais peut etre le mariage reviendras a la mode se sera vraiment juste un geste d’amour sans autre conséquence donc les hommes pour un beau party et épater la galerie ne refuserons plus de nous marier.

  57. moi, j ai vecue 17 ans avec un homme qui avait 2 garcons (garde temps plein) dand le temps que moi je m occupais des ses 2 garcons de 7 et 9 ans, il montait sa entreprise, il ma meme convaincu de la pas accepter un travail pour bell cie, parce que le travail etait en soiree, il vais besoin de moi pour les devoir etc….car M avait plusieurs r-vous avec le client…j ai vecue 17 ans ..j ai eue un enfants avec cete homme le jour ou je suis parti…je me suis retrouver dasn un 4 et demi…alors que M lui vivait dans a grande maison piscine etc…il etait contracteur …j aurait aimer avoir un jumeller etc…
    M. a refuser…alors j ai vecu dans un logement que me ma offert…comme pension alimentaire
    elle lui a refait sa vie, dans sa grande maison ne prenait pas son fils…alors j ai rien recu pour m avoir occuper de ses propre enfants lors que ui M montait sa cie….

  58. Bonjour, pour ma part je trouverais équitable que l’ex-conjoint (qu’il soit femme ou homme) paye une pension et fasse un partage égal de tous les biens. Les hommes se débarassent trop vite de leurs obligations face à leur femme et à leurs enfants. En plus de vivre l’humiliation de devoir baisser son niveau de vie, la femme généralement, doit se débrouiller avec le petit change de monsieur. J’ai personnellement vécu avec un homme pendant 15 ans, lors de ma séparation mes enfants avaient 13 et 14 ans et j’ai dû recommencer à zéro. J’ai reçu une pension alimentaire pour les enfants, toute proportion gardée moi 25% et lui 75% des dépenses rattachées aux enfants. Pour ce qui est de notre maison, il a décidé de remettre les clés à la banque, même si nos deux noms étaient sur l’hypothèque. Il ne m’a rien donné pendant 6 mois, notre entente était qu’il continuait à payer pour la maison et que lorsque vendu, il me paierait une pension. Résultat, il n’a pas fait les paiements à la banque, voilà pourquoi je n’avais aucun pouvoir pour essayer de garder au moins le capital versé divisé en deux. Par la suite, le tout est rentré dans l’ordre, vite dit, il me payait ce que j’ai expliqué plus haut (75%) des dépenses des enfants. J’ai essayé d’expliquer que nous avions des enfants ensembles et qu’il me semblait que la preuve n’était pas difficile à faire, mais je n’ai eu droit qu’au 4 dernières années où nous avons été mariés, à rien finalement. Je crois qu’il sera nécessaire que chaque cas soit pris individuellement étant donné la complexité de chaque séparation. Ce qui est évident doit le rester à mon avis. Bref, j’espère sincèrement que les femmes qui vivent en union libre seront considérés selon la vie qu’elles ont eues avec leur conjoint avant la séparation. Merci

  59. Bonjour à tous les lecteurs,
    Je peut très bien comprendre toutes les frustrations dont les gens font part dans ces commentaires.Mais si le partage et les responsabilites sont assumé dans le mariage et unions civil, il faut aussi que les responsabilté financiere et dettes fassent partie du deals pour les unions de fait,tous comme les gens marier .
    Merci

  60. Je ne veut pas que le gouvernement se mele de mes affaires. J ai travaillée toute ma vie , deux jobs par moment, pour avoir une maison et une auto, et une autonomie financiere. Je n ai pas d enfants. Je préfere demeurer célibataire. Jai recommencée a zéro trois fois, financierement je ne recommencerai plus. Vive le célibat !!! Dans la vie moderne nous aurons plusieurs relations si j avais eue a payer une pension a mes anciens conjoints ca couterais plus cher que mes revenus !!!!

  61. Bon je voie beaucoup de commentaire de femme frustrer oui je suis un homme de 35 ans célibataire j’ai un travail de 70k$ par année des immeuble a revenue, une maison, un restaurant, un Cadillac escalade pour hiver et un Cadilac cts-v pour été, un bateau et le chalet a tremblant, je veux me marier, avoir des enfants, je suis quelqu’un de responsable et je me ferais jamais vivre par une femme j’aimerais mieux laver des bol de toilette 60h semaine que de recevoir un chèque d’une femme pour payer mon épicerie.
    Mais avec ce jugement la si sa s’avère exact pourquoi je sortirais avec une femme qui fait moins argent que moi, qui a un moins grand patrimoine que moi, si moi je suis sérieux dans vie j’aurais un enfant avec elle pi 2 ans après elle me quitterais a cause qui aurais un esti cave plus shaper que moi qui coucherais avec elle ?
    Vous parler des homme qui prenne pas leur responsabilité, mais vous oubliez le genre de femme comme Lola qui sorte avec des hommes plus fortuné pour se sortir du trou et avoir un certain patrimoine.
    Oublier pas selon les statistique du Québec le salaire des femmes reste inférieur a celui des hommes. Si une femme a un enfant avec un homme et après un certain temps elle le fou dehors elle obtient 50% du patrimoine de homme et si elle fait sa plusieurs fois (genre 3 ou 4 fois) elle aura 3 ou 4 enfant de 3 ou 4 homme différent donc 3 ou 4 pension alimentaire ?
    Les femmes vont vouloir faire seulement des enfants et collecter des pensions alimentaire sa sera plus payant que de travailler ?
    Il a plus beaucoup homme qui voudrons s’engager même les bon gars comme moi ou ceux sérieux vont vraiment y réfléchir, sa va couté moins chère une escorte qu’une femme a épouser.
    Pourquoi je suis pas encore en couple vous parlez des gars qui cherche une femme pitoune mais vous mes dames vous êtes pas mieux que nous sur apparence sinon sa ferais longtemps j’aurais été marier ( je mesure 6 pied 2 pèse 400 livre musclé en plus ) soyons réaliste on veux tous plus de chose sans maitre les effort pour les avoir.

  62. Moi, pour ma part, j’ai vécu en union libre avec quelqu’un pendant plusieurs années…et on a eu un enfant ensemble…il ne voulait pas se marier car il avait peur de se faire plumer! De toute façon, j’aimais mieux rien reçevoir de lui (argent) ni de personne d’autre d’ailleurs…je suis capable de travailler ( j’ai toujours travailler ) et de gagner ma vie. Je suis maintenant avec quelqu’un d’autre et je travaille encore…et tout est a nos deux noms…Là je me suis arrangé de cette façon pour ne pas me retrouver avec rien si on se sépare…Mais si le gouvernement se mêle de ça…je ne sais pas ce que cela va faire pour les couples dans l’avenir…je suis d’accord avec le m. qui dit que ça va être le chaos!!!! finit la famille…déja que c’est tout fuké! C’est pas finit! Revenir aux valeurs principales…bâtir une vie ensemble et protéger les enfants dans tout cela…et aussi s’organiser sur papier de façon à protéger le couple…Ou tout simplement revenir au mariage…Aussi, c’est sur qu’il va y avoir de l’abus…ça ne sera pas beau à voir…Car des profiteurs et des profiteuses ,il y en aura….toujours!!!!!!

  63. Hé! Les femmes, mettez vos culottes (ou votre robe,( si bien sur vous savez encore ce que c’est) et refusez de vivre en compagnie d’un homme si il ne veut pas vous marier. Vous auriez ainsi tout à gagner car, selon la majorité des commentaires que l’on peut lire sur ce site, les hommes en général selon votre opinions sont des êtres irresponsable, immature et une gang de sans allure. À vous de mettre fin au concubinage de fait. Dites vous que si un homme ou vous même ne vous aimez pas assez pour vous marier, que votre couple n’a pas grand chance de réussir.

  64. C »est completement debile…il ne faut pas qu’une loi semblable passe…pour moi sa serait aussi grave que d’enlever le droit a l’avortement, je predis que si une loi semblable passe.
    Une augmentation radicale de femme assasinee….

  65. Hey ROSE!! je pourrait très bien dire la même chose des femmes!! des écoeurants et des écoeurantes y’en as partout et non ciblés à un sexe en particulier!!J’ai vécu en union de fait pendant 4 ans et demi avec une femme et je l’ai quitté pour la simple raison qu’elle m’a trompé et elle ne travaillait pas et ne voulais pas travailler. Elle baisait dans le logement que je payais à la sueur de mon front dans le lit que j’ai acheté!!! J’arrivais à peine à joindre les 2 bouts pour faire vivre elle et ma fille en plus que je devais me taper toute les tâches ménagères de la maison. Quand je l’ai quitté sachant qu’elle n’avait pas d’emploi, je lui est laisser tout les meubles qu’on avait. Aujourd’hui j’ai la garde partagée et j’assume en totalité des frais s’y rattachant et madame retire les allocations. Je le fait parce que je veux que ma fille est tout ce qu’il faut pour bien vivre et c’est ce que j’ai de plus précieux au monde. Mais non seulement maintenant je vais devoir payer en plus pour une femme qui a profité de ma tolérance et qui faisait tout pour perdre ses emplois afin de rester à la maison pour se faire vivre (elle s’en vantait) parce que c’était trop fatiguant se lever le matin même pour aller porter l’enfant à la garderie. Non mais c’est quoi ce système de merdre!!!!Je vais vivre comment moi à mon tour, je n’arriverai même plus à me loger si une telle loi passe et encore moin nourrir ma fille. Aussi bien laisser tomber mon emploi et me mettre sur le BS et me faire vivre à mon tour!!!

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